Dans un couple homosexuel, le désir d’enfant nécessite un choix sur le mode de conception: donneur anonyme ou mère porteuse (certes ces possibilités sont illégales en France, il n’en demeure pas moins qu’elles sont relativement courantes car autorisées dans des pays proches), amis ou encore rencontre d’un couple homosexuel de l’autre sexe.

Chacun de ces choix est compréhensible et légitime, mais il faut en connaître les conséquences pour faire un choix éclairé.

Donneur anonyme, cela paraît évident mais il sera impossible de connaître son identité, même si vous le désiriez. C’est la solution de sécurité pour les couples de lesbiennes ne voulant absolument pas d’un père pour leur enfant.

La mère porteuse étant illégale en France, rien n’empêche cette femme de demander à avoir des droits sur l’enfant, peu importe le contrat passé.

Amis. Il existe donc rien ne l’empêchera, même si au départ il promet l’inverse, de reconnaître l’enfant par la suite et de demander à avoir des droits sur lui. L’inverse est vrai aussi, il ne pourra être certain que vous ne le contraindrez jamais à reconnaître l’enfant. Du point de vue juridique, ni vous ni lui ne pouvez renoncer à ce droit, qui est celui de l’enfant.

autre couple homosexuel: Il s’agit ici de la rencontre de deux couples ayant le même désir d’enfant, attention à bien se faire comprendre sur les droits que chacun aura après la naissance. N’oubliez pas que d’un point de vue légal vous ne pouvez absolument pas vous assurer que les autres ne changeront pas d’avis, où de région… C’est une modalité souvent dangereuse et il est impératif dès le début de rédiger avec l’aide d’un avocat un document racontant les accords pris, signés de tous, et reprenant les éléments principaux concernant l’éducation de l’enfant et les projets de vie. Il ne sera pas impératif mais permettra cependant de clarifier la situation en cas de recours au Juge.

Ne pas oublier enfin que lorsque l’enfant sera grand, une adoption simple pourrait efficacement être envisagée pour lui permettre enfin d’entrer dans la famille.

Enfin selon les statistiques, un couple sur trois se sépare en France, un sur deux en région parisienne; les couples homosexuel ne sont pas exonéré de ce risque, il faut donc y penser et se souvenir que les parents non génétiques n’ont quasiment aucun droit sur l’enfant. 

Il est possible d’améliorer la situation, pensez à voir un avocat dès que possible pour mettre cela en place et sécuriser autant que faire se peut les relations entre l’enfant et le parent non génétique.

Il est vrai que la Loi est très rigide et que la jurisprudence actuelle ne permet que peu de possibilités, il ne faut cependant pas s’en priver.

  • Déclaration de l’enfant par l’autre parent,
  • testament de tutelle,
  • document racontant le projet de coparentalité
  • indication de l’autre parent dans tous les documents administratifs possibles
  • conservation des justificatifs de l’implication de ce parent dans la vie de l’enfant à tous âges et dans toutes situations.

Ne pas oublier enfin que lorsque l’enfant sera grand, une adoption simple pourrait efficacement être envisagée pour lui permettre enfin d’entrer dans la famille.