Billet d’humeur, de regret aussi, devant le peu de cas que notre Justice fait des justiciables… Assez d’entendre des juges dire devant des parties éberluées, attristées aussi, qu’ils n’ont pas le temps, qu’il faut accélérer, que cela ne les intéresse pas car seuls les points de droit les concernent… NON le juge n’est pas là que pour trancher un litige mais aussi pour servir les justiciables et la Justice.

Un litige ce n’est pas une boite de raviolis que l’on doit ouvrir et partager en fonction de règles mathématiques sinon les juges seraient inutiles et un robot pourrait aisément les remplacer.

Un conflit, c’est d’abord un problème humain, qui est au cœur même du sujet ; la question juridique en est l’expression mais pas plus. De même que la maladie n’est pas le malade, le litige n’est pas le justiciable.

Les hôpitaux ont fait leur révolution il y a plusieurs années, à quand les tribunaux ?

Début des années 2000, le combat des associations de patients a donné lieu à la loi sur le droit des malades mais aussi à une circulaire fixant la charte des malades qui est affichée et appliquée dans nos hôpitaux.

Le sens général de cette charte est de prendre en compte les patients et non simplement de traiter les maladies, s’ensuivent des obligations sur la qualité, l’accueil, le respect de la dignité humaine, le respect de la vie privée, la confidentialité…

L’objectif était de remettre le patient au centre de son suivi hospitalier, pas seulement la maladie et la technique.

Si sur le plan humain il est regrettable de constater qu’il a fallu une charte écrite et une circulaire ministérielle pour que le simple respect de la personne humaine soit appliqué dans les hôpitaux, force est de constater que rien n’a été fait en ce sens pour les tribunaux.

Le ministère de la Justice ne semble pas avoir pris la mesure du problème, pourtant depuis des années on va vers plus de technicité, de spécialisation, vers des juges de moins en moins accessibles aux justiciables et même aux praticiens judiciaires que sont les avocats.

On demande aux juges de rendre des décisions en masse, on les juge sur des statistiques de nombre de dossiers et d’appel… on limite drastiquement les appels en rendant les règles procédurales plus dures avec des délais-couperets ; bref on gère la Justice en statisticiens des litiges.

Mais où se trouve le justiciable dans tout cela. L’Humain derrière le plaideur, le litige n’est pas tout et sa solution juridique ne saurait tout régler.

De même que les médecins savent depuis longtemps que l’acte technique médical ne suffit pas à régler l’ensemble des problèmes et que si l’humain est correctement traité il va mieux, les avocats sont conscients également des nécessités humaines inhérentes à tout conflit.

Malheureusement la pratique quotidienne de nos tribunaux fait clairement apparaitre qu’années après années, la relation avec le justiciable se délite, qu’il n’est plus le bienvenu dans le règlement de son litige.


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