C’est LA question que se posent de nombreux époux, qui trouve cette prestation très injuste.

Soit il n’existe pas de réelle disparité financière entre les époux, ou bien le mariage a duré très peu de temps, et dans ce cas il n’y a pas lieu à prestation compensatoire, il faudra prouver cela au juge.

Soit et c’est le cas le plus courant, il y a objectivement lieu à prestation compensatoire mais l’époux qui y est astreint trouve cela totalement injuste et veut trouver un moyen d’y échapper.

La solution la plus radicale est, en application du dernier alinéa de l’article 270 du code civil, d’obtenir que le juge refuse purement et simplement la prestation compensatoire à l’époux.

Mais ATTENTION, il faut tout d’abord un divorce pour faute (donc pas d’acceptation du principe) et obtenir la condamnation aux torts exclusifs (de plus en plus difficile à obtenir).

Puis il faut prouver au juge que les conditions de la rupture sont telles qu’en équité il ne peut pas ordonner la prestation compensatoire. Et c’est bien entendu là que le bât blesse. La loi ne précise rien sur ces conditions particulières et elle est trop récente pour que nous ayons sur ce sujet une jurisprudence bien assise pour nous éclairer.

Toutefois il faudra à l’évidence des circonstances exceptionnelles et une simple rupture sans raison ou brutale ne saurait suffire.

Toutefois, le juge peut refuser d’accorder une telle prestation si l’équité le commande, soit en considération des critères prévus à l’article 271, soit lorsque le divorce est prononcé aux torts exclusifs de l’époux qui demande le bénéfice de cette prestation, au regard des circonstances particulières de la rupture.